ENCYCLOPEDIE DE LA SEXUALITE
Présentation de la marque ENCYCLOPEDIE DE LA SEXUALITE
Déposée le 5 juillet 1983 par ROCAUT QUILLET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENCYCLOPEDIE DE LA SEXUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ENCYCLOPEDIE DE LA SEXUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCYCLOPEDIE DE LA SEXUALITE est expirée depuis le 5 juillet 1993.
ROCAUT QUILLET Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24